i La diffusion de ce mémoire se fait dans le respect des droits de son auteur, qui a signé le formulaire Autorisation de repioduire. at de diffuser un travail da rechercha da cycles supf§rfaurs (SOU-522- Rév.01-2006). Cette autorisation stipula que ccconformément à l'article 11 du Règlement no 8 dea études da cycles supérieurs, [l'auteur] concède à l'Université du Québec à Montréal une licence non exclusive d'utilisation et da. publication oe la totalité ou d'une partie importante de [son) travail d $ recherche pour des fins pédagogiques et non commerciales. Plus précisément, [l'auteur] autorise l'Université du Québec à Montréal à reproduire, diffuser, prêter, distribuer ou vendre dea · copies de. {son) tr...
Le/la rédacteur/trice en chef d'un carnet peut librement décider, en tant que responsable légal·e de...
Lieu commun désormais rebattu, Internet est au livre ce que l'imprimerie fut au manuscrit en son tem...
Plusieurs auteurs ont critiqué le droit fondamental à l'autodétermination en matière de données pers...
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Avertissement La diffusion de cette thèse se fait dans le respect des droits de son auteur, qui a si...
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L’auteur a autorisé l’Université de Montréal à reproduire et diffuser, en totalité ou en partie, par...
A priori, les liens entre l'accès à la connaissance et le droit d'auteur ne semblent pas évident. Ce...
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International audienceCe document est la propriété exclusive de Frontière•s. Revue d'Archéologie, Hi...
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